menu
Découvrir & Visiter
Plan et accès
Histoire et patrimoine
Location de vélos
Gîtes et hébergements
Services
Pôle Santé
La Poste
Numéros utiles
Se déplacer
Salles municipales
Animations & Loisirs
Les associations
Bibliothèque municipale
Comité de jumelage
Manifestations et cérémonies
Enfance-Jeunesse
Ecole
Garderie périscolaire
Micro-crèche associative
Assistantes maternelles
Collèges et lycées
Transports scolaires
DIvers
Vos démarches
Inscription aux écoles
Démarches administratives
Urbanisme
Emploi
Logement
Assistance sociale
Social, enfance jeunesse
Environnement
Collecte et valorisation des déchets
Prévention des risques
Droits et restrictions (bruits, tonte, etc.)
Divers
Vie municipale
Conseil municipal
Agents en mairie
Budgets et finances
Marchés publics
Arrêtés municipaux
Bulletin municipal
CCAS
Travaux et projets
Pour les associations
Divers
Grand Annecy
Procès-verbal de la séance du 03 juin 2024
Accueil
/
Vie municipale
/
Conseil municipal
/
PV et comptes rendus
/
Procès-verbal de la séance du 03 juin 2024
03/07/2024
Pièces jointes
file_download
Procès-verbal séance du 03 juin 2024.pdf (PDF - 4.26Mo)
×
Nous Contacter
Nous contacter
Nom et prénom
*
Ce champ est obligatoire
Objet de votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Email
*
Ce champ est obligatoire
Pièces jointes
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : [
donnees.personnelles.charvonnex@grandannecy.fr
] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×